Mentions légales

L’Éclaireur Numérique est édité par la société ELBAYASS, société par actions simplifiée au capital de 200 euros, dont le siège social est situé 180 rue du Pont de Pierre, 59600 Maubeuge (France).

• SIREN : 918 818 030
• SIRET du siège : 918 818 030 00010
• TVA intracommunautaire : FR58 918 818 030
• Code NAF/APE : 62.01Z — programmation informatique
• Immatriculée au Registre national des entreprises le 1er septembre 2022
• Directeur de la publication : Yassine El Bahloussi, président
• Contact : formulaire de la page contact du site

Site conçu et réalisé par l'agence Sambre-web.fr. Directeur artistique, développement et maintenance technique sous la responsabilité de Yassine El Bahloussi pour le compte de L’Éclaireur Numérique.

L’Éclaireur Numérique est une plateforme logicielle mise à disposition de Savoir-Uni dans le cadre d'un partenariat. Savoir-Uni (savoir-uni.fr) est l'organisme de formation responsable des parcours certifiants : il détient la certification Qualiopi ainsi que les habilitations CléA Numérique et ICDL. L’Éclaireur Numérique fournit la plateforme logicielle et n'agit pas comme organisme certificateur.

Infrastructure résiliente hébergée en Union européenne (AWS Paris). Les traitements de données restent localisés dans l'Union européenne.

Les contenus pédagogiques, textes et interfaces sont protégés. Les marques et référentiels cités (ISO, ANSSI, RGAA, Qualiopi, CléA, ICDL) appartiennent à leurs détenteurs respectifs et ne sont mentionnés qu'à titre de référence ; aucun logo officiel n'est reproduit sans autorisation.

Les paiements sont opérés par Stripe. Aucune donnée bancaire n'est conservée par L’Éclaireur Numérique.

Les abonnements grand public sont souscrits pour une durée de 12 mois. Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la souscription pour annuler sans frais et être remboursé. À l'issue de ce délai, l'engagement de 12 mois court jusqu'à son terme ; la résiliation prend effet à la fin de la période d'engagement et s'effectue depuis la page Mon compte. Le détail figure dans la politique de remboursement, et le traitement des données dans la politique de confidentialité.

Les présentes mentions légales se lisent avec les documents suivants, qui forment l'ensemble contractuel du service.

• Conditions générales d'utilisation : règles d'usage de la plateforme et responsabilités.
• Conditions générales de vente : abonnement, prix, paiement et résiliation.
• Politique de confidentialité : traitement des données personnelles et droits RGPD.
• Politique de cookies : traceurs déposés et modification de vos choix.